CGV

Au 17 mars 2018.
Ce site internet est édité par la société CONFISERIE DE MEDICIS, SA au capital de 528.000 €, dont le siège social est à SAINT MAUR DES FOSSES (94100) – 14 avenue Godefroy Cavaignac, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CRETEIL sous le numéro 562 064 782 00013.
N° TVA : FR 96 562 064 782.

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Conditions d'utilisation

1 – Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent entre la société CONFISERIE DE MEDICIS et tout consommateur visitant ou effectuant un achat via le site internet www.medicis.fr (ci-après le « Site »). Toute validation de commande de produits implique l'acceptation sans réserve par le client et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de ventes pourront être modifiées ou adaptées à tout moment par la société CONFISERIE DE MEDICIS. La date de la dernière mise à jour figure en tête des conditions générales de vente. Seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande. Les présentes conditions générales peuvent être sauvegardées ou imprimées par le client.


2 – Produits

La société CONFISERIE DE MEDICIS garantit au client une DDM (durée de durabilité minimale) des produits proposés sur le Site de trois (3) mois minimum. La DDM est indiquée sur le dos de chaque sachet. Compte tenu de leur nature, nos produits sont fragiles. De manière générale, il vous est conseillé de les conserver à une température d’environ 20°C, à l'abri de la lumière, de l'humidité et des odeurs. Les modalités de conservation de chaque produit sont indiquées sur les fiches produits dans un onglet "conservation". Certains de nos produits peuvent contenir des amandes, des noisettes et du lait. Les images présentées sur le Site ne sont pas contractuelles. Des différences non substantielles peuvent être constatées, notamment sur la couleur ou la taille des produits, des boîtes, des rubans… Ces différences éventuelles n’altèrent en rien la qualité des produits.


3 – Commandes

Le client passant commande déclare être âgé d’au moins 18 ans, avoir la capacité juridique à contracter ou disposer d’une autorisation parentale à l’effet de passer commande sur le Site. Le client passe commande en ligne à partir des références des offres visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Si un produit s’avère indisponible après validation de la commande, la société CONFISERIE DE MEDICIS en informe le client par courrier électronique dans un délai maximal de quatre (4) jours ouvrés. Le client peut, à son choix, annuler sa commande et être remboursé du paiement effectué, ou patienter jusqu’au réapprovisionnement de la société CONFISERIE DE MEDICIS, dont le délai est précisé au client. Avant de valider sa commande, le client vérifie le détail de sa commande (produits commandés, mode de paiement, mode de livraison ou de retrait des produits, adresse de livraison) et le prix total TTC, et corrige les éventuelles erreurs. Le client confirme ensuite sa commande, après en avoir visualisé l’ensemble des éléments récapitulatifs. La commande fait l’objet d’un enregistrement par les services de la société CONFISERIE DE MEDICIS, qui adressent au client, par voie électronique, une confirmation après validation de la commande. L’accusé de réception comprend un récapitulatif des produits commandés, le mode de livraison et l'adresse de livraison. Toute commande ne sera réputée valable qu’après envoi de cette confirmation. La préparation et l’expédition de la commande n’interviennent qu’après validation du paiement. Le client reste responsable des informations qu’il communique lors de la passation de la commande (notamment adresse électronique et adresse de livraison), de sorte que la société CONFISERIE DE MEDICIS ne peut en aucune façon être considérée comme responsable en cas d’erreur du client sur les informations communiquées. Aucune commande ne pourra être passée et ne sera traitée pendant les périodes de fermeture de la boutique de la Société CONFISERIE DE MEDICIS (à titre indicatif, une semaine au mois de février et quatre semaines au mois d’août). Ces périodes de fermeture de la boutique seront précisées sur le Site.


4 - Prix

Les prix sont exprimés en euros, et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.. La TVA s’applique au taux en vigueur au jour de la passation de la commande, en fonction du type de produits. Les prix applicables sont ceux en vigueur au jour de la passation de la commande par le client. La société CONFISERIE DE MEDICIS se réserve le droit de modifier librement les prix des produits. Le client doit acquitter, en plus du prix des produits, une participation forfaitaire aux frais d'envoi de sa commande, dont le montant lui est précisé lors de la commande. Le montant de cette participation dépend du montant total des achats pour la commande considérée.

5 – Modalités de paiement

Les règlements s’effectuent comptant par carte bancaire (système 3D SECURE de la Société Générale) et par Paypal. Le paiement par carte bancaire s’effectue sur la plate-forme de paiement Worldline (partenaire Société Générale), où le client pourra saisir ses coordonnées bancaire en toute sécurité avec le système de cryptage des données bancaires TLS 1.2, ainsi que le dispositif 3D SECURE. Ce dernier permet à votre banque de vous envoyer un code par téléphone pour pouvoir valider le paiement, une fois les coordonnées bancaires saisies. Aucun escompte n’est pratiqué. Aucune livraison ne peut intervenir si l’intégralité du prix de la commande et des frais de port n’est pas réglée dans les conditions visées aux présentes conditions générales de vente. Chaque commande passée et intégralement réglée fait l’objet d’une facture émise au nom du client, adressée par courrier électronique au client ou disponible dans la rubrique « Mon compte » du client préalablement enregistré.

6 - Livraison – Retrait des produits

Le client peut, à son choix, retirer les produits commandés sur le Site en boutique ou les faire livrer à l’adresse qu’il indique à cet effet. Le client effectue le choix entre retrait en boutique ou livraison lors de la passation de sa commande. Les cadeaux garnis doivent être retirés en boutique et ne peuvent pas, pour l’instant, faire l’objet d’une livraison par voie postale.

Retrait en boutique

Le client peut retirer les produits commandés dans la boutique de la Société CONFISERIE DE MEDICIS, à l’adresse suivante : 14 avenue Godefroy Cavaignac – 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. La date à partir de laquelle les produits peuvent être retirés en boutique est indiquée au client lors de la confirmation de sa commande. Un délai indicatif de quinze (15) jours est à prévoir pour les cadeaux garnis à préparer. Le client doit se munir de son numéro de commande et d’une pièce d’identité pour tout retrait.

Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées depuis la boutique de la société CONFISERIE DE MEDICIS située 14 avenue Godefroy Cavaignac – 94100 SAINT MAUR DES FOSSES. Les colis sont conditionnés dans des emballages fermés, résistants et adaptés aux produits livrés et au mode de livraison. Les commandes ne sont livrables qu’en France métropolitaine. La Corse et les DOM-TOM ne figurent pas dans les zones de livraison possibles. Lors de la passation de sa commande, le client doit indiquer de manière précise et complète ses coordonnées et l’adresse à laquelle les produits doivent être livrés. La société CONFISERIE DE MEDICIS ne peut être tenue responsable en cas d’impossibilité ou de retard de livraison due à une erreur dans l’adresse indiquée par le client. En cas d’erreur du client dans l’indication de l’adresse, rendant nécessaire une nouvelle livraison, des frais seront facturés au client pour le renvoi des produits à la bonne adresse.

Attention ! Les commandes indiquant une adresse de livraison en boîte postale ne seront pas prises en compte et ne pourront pas être traitées.

Les délais de livraison indicatifs sont précisés au moment de la commande et de la confirmation de la commande. Ces délais sont variables en fonction de la destination d’envoi de la commande.

Le délai indicatif de livraison est de cinq (5) jours ouvrés (hors week-end, jours fériés et périodes de fermeture de la boutique de la Société CONFISERIE DE MEDICIS) à compter de l’expédition de la commande pour les produits en vrac.

En cas de produits livrables à des dates différentes, en raison de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.

La société CONFISERIE DE MEDICIS s'efforce de respecter les délais de livraison qu'elle indique à la commande et à exécuter les commandes, sauf cas de force majeure, ou en cas de circonstances hors de son contrôle, telles que grèves, gel, incendie, tempête, intempéries exceptionnelles, inondation, épidémie, difficultés d'approvisionnement, sans que cette liste soit limitative.

En toute hypothèse, la livraison ne peut intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers la société CONFISERIE DE MEDICIS, et notamment a parfaitement renseigné les informations nécessaires à la livraison (coordonnées, adresse…) et a procédé au paiement intégral des produits commandés et des frais de livraison.

La livraison est effectuée par Colissimo, à domicile ou retrait en point relais.

La livraison à domicile en Colissimo sera effectuée sans signature pour tout montant de commande (hors frais de port) inférieur à 70 € TTC. Au-delà de cette somme, la livraison interviendra contre signature du client. 

Les frais de livraison sont indiqués au client au moment de la passation de la commande.

Compte tenu de la nature et de la fragilité des produits vendus sur le Site, la société CONFISERIE DE MEDICIS ne peut être tenue responsable d’une éventuelle dégradation des produits en cas de retrait du colis par le client au-delà d’un délai de trois (3) jours après réception de l’avis selon lequel le colis est en instance de retrait.

7 - Réclamations

Le client doit vérifier les produits au moment de leur réception et s’assurer de leur conformité avec sa commande.

Le client doit signaler immédiatement au transporteur toute anomalie lors de la livraison (colis abîmé, colis déchiré, colis ouvert…). Le client doit en informer parallèlement et immédiatement la société CONFISERIE DE MEDICIS.

Toute anomalie concernant la commande (produit manquant, produit différent de celui commandé, …) doit être signalée dans un délai maximal de deux (2) jours à compter de la réception des produits au service client de la société CONFISERIE DE MEDICIS :

- Par courrier : CONFISERIE DE MEDICIS - 14 avenue Godefroy Cavaignac – 94100 SAINT MAUR DES FOSSES

- Par courrier électronique : boutique@medicis.fr

Toute réclamation doit être motivée en indiquant précisément l’objet des réserves et accompagnée des justificatifs nécessaires (par exemple, photographie du colis reçu, …). 

Il appartient au client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Le client doit laisser à la société CONFISERIE DE MEDICIS toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. 

En cas de vice apparent ou défaut de conformité dûment prouvé par le client, constaté et accepté par la société CONFISERIE DE MEDICIS, cette dernière remplace dans les plus brefs délais et à ses frais les produits, ou procède au remboursement de leur prix, à l’exclusion de toute indemnité ou de tous dommages et intérêts.

Aucun retour de produits ne pourra être effectué par le client sans l’accord exprès et préalable de la société CONFISERIE DE MEDICIS. Si des produits doivent retournés à la société CONFISERIE DE MEDICIS, ils devront l’être dans un délai maximal de trois (3) jours à compter de la réception de la commande, après accord de la société CONFISERIE DE MEDICIS.

 Les retours ne seront acceptés que pour des produits en parfait état, dont l’emballage sera resté scellé et pouvant être de nouveau commercialisés.

La société CONFISERIE DE MEDICIS ne reprend pas les colis endommagés, ni les produits incomplets, modifiés, abîmés, cassés, usagés, ou retournés sans leur emballage d’origine.

Pour des raisons d’hygiène et s’agissant notamment de produits alimentaires ou au contact de produits alimentaires (boîtes…), les produits ouverts, consommés partiellement, abîmés ou endommagés, manipulés par le client, … ne pourront pas être repris.

Les produits retournés en port dû ne seront pas acceptés.

La réception sans réserve des produits commandés par le client couvre tout vice apparent et/ou manquant.

8 - Rétractation

Le client personne physique bénéficie du droit de rétractation tel que défini par les articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation.

A compter de la date de livraison de sa commande, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Si le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit utiliser le formulaire de rétractation mis à sa disposition par la société CONFISERIE DE MEDICIS.

En cas d’exercice du droit de rétractation, le client doit retourner à la société CONFISERIE DE MEDICIS les produits lui ayant été, le cas échéant, déjà livrés. Les frais de retour des produits sont à la charge du client et le retour s’effectue sous sa responsabilité.

Les retours ne seront acceptés que pour des produits en parfait état, qui auront été conservés selon les prescriptions visées à l’article 2 des présentes conditions générales, dont l’emballage sera resté scellé et pouvant être de nouveau commercialisés.

La société CONFISERIE DE MEDICIS ne reprend pas les produits incomplets ou consommés partiellement, modifiés, abîmés, cassés, usagés, ou retournés sans leur emballage d’origine.

Pour des raisons évidentes d’hygiène et s’agissant notamment de produits alimentaires ou au contact de produits alimentaires (boîtes…), les produits ouverts, consommés partiellement, abîmés ou endommagés, manipulés par le client, … ne pourront pas être repris.

La société CONFISERIE DE MEDICIS procède au remboursement du client dans un délai de quatorze (14) jours maximum à compter de laquelle elle est informée de l’exercice du droit de rétractation par le client. Le remboursement peut être différé jusqu’à récupération des produits ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve de leur expédition à la société CONFISERIE DE MEDICIS, la date retenue étant celle de la première de ces faits.

Le remboursement est effectué par remboursement direct sur le compte bancaire à partir duquel le paiement a été effectué.

Conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client.

Le client prend acte que les commandes sur le Site de produits personnalisés ne pourront pas faire l’objet d’un droit de rétractation.

Cela s’applique notamment, sans que cela soit limitatif :

- aux cadeaux garnis prêts à offrir (pour lesquels le client choisit le contenu, et le cas échéant la couleur du ruban et/ou la personnalisation avec ou sans étiquette (prénoms + date événement),

- aux boîtes en kit directement personnalisées,

- aux boîtes entièrement personnalisées (motif, couleurs, etc...).

9 – Réserve de propriété

Le transfert de propriété des produits de la société CONFISERIE DE MEDICIS est suspendu jusqu'à complet paiement du prix de ceux-ci par le client, en principal et accessoires. Toute clause contraire est réputée non écrite.

La présente clause n’empêche pas que les risques des produits soient transférés au client dès leur livraison à celui-ci. A compter de la livraison, le client est dépositaire et gardien des produits.

10 - Droit applicable

Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu'aux ventes qu'elles régissent, qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l'exclusion de tout autre droit.

11 – Election de domicile - Attribution de juridiction

L’élection de domicile est faite par la société CONFISERIE DE MEDICIS à son siège social.

Conformément à l’article R. 631-3 du Code de la consommation, le consommateur peut saisir, à son choix, outre l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

12 - Renonciation

Le fait pour la société CONFISERIE DE MEDICIS de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des clauses des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.

13 – Propriété intellectuelle

Toute reproduction, même partielle, du Site et des informations qui y figurent, quelle qu’en soit la nature (texte, photographie, illustration, …) est strictement interdite.

Seule une utilisation du Site pour un usage privé est autorisée.

14 – Informatique et liberté

Les données personnelles du client sont recueillies par la société CONFISERIE DE MEDICIS et font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et des livraisons et à la facturation.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le client bénéficie d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification aux informations qui le concernent, que le client peut exercer en s’adressant à la société CONFISERIE DE MEDICIS par courrier électronique à l’adresse électronique suivante : boutique@medicis.fr ou par courrier postal à l’adresse suivante : CONFISERIE DE MEDICIS – 14 avenue Godefroy Cavaignac – 94100 SAINT MAUR DES FOSSES.

Le client peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

15 – Les cookies

  1. Définition d’un cookie

Les cookies (ou témoins de connexion) sont des fichiers textes qui sont placés et stockés sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette ou tout autre appareil permettant de naviguer sur Internet) par le serveur d’un site Internet. 

Certains de ces cookies sont nécessaires voire indispensables pour accéder à certaines fonctionnalités d’un site. D’autres permettent par exemple d'établir des statistiques et volumes de fréquentation (nombre de visiteurs sur chaque page, origine géographique des supports utilisés pour visiter le site…) et des statistiques sur la consultation et l’utilisation des divers éléments composant le site (rubriques et contenus visités, durée de la visite…). Ils permettent aussi d’apporter des services additionnels tels que par exemple le partage de contenus présents sur un site Internet via les réseaux sociaux. 

A aucun moment l’utilisation de cookies ne vous est imposée et vous pouvez à tout moment refuser leur utilisation en paramétrant votre navigateur Internet, comme expliqué ci-dessous.

Les traceurs utilisés par le site relèvent de deux catégories : 

- traceurs dits strictement nécessaires, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable,

- autres traceurs soumis à votre consentement préalable.

1 - Traceurs exemptés de consentement préalable

Selon la réglementation, ces cookies sont exemptés du recueil du consentement de l’utilisateur. En effet, ils sont indispensables à la navigation sur nos sites ou strictement nécessaires à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur. Leur surpression peut entrainer des difficultés de navigation. Nous vous déconseillons de les supprimer. 

2 - Traceurs soumis à votre consentement préalable

Cookies analytiques

Il s'agit de cookies qui nous permettent de connaître l'utilisation et les performances de nos sites, d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments de nos sites (les pages ou les rubriques les plus souvent consultées, les articles les plus lus…) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services. 

Il s'agit principalement de cookies émis par La garçonnière. S’agissant des cookies tiers, ils ne sont pas enregistrés par nous. Par conséquent, nous vous suggérons de consulter les sites internet de ces tiers pour plus d'informations sur les cookies enregistrés et la gestion de ceux-ci. 

Vous pouvez en tout état de cause refuser ces cookies par un paramétrage approprié de votre navigateur, comme indiqué ci-dessous. 

Cookies de partage (liens sociaux)

Nos sites contiennent des liens de partage vers Facebook, Twitter et autre réseau social similaire, qui vous permettent de partager les contenus de nos sites avec d’autres personnes via les réseaux sociaux. Lorsque vous utilisez ces boutons de partage, un cookie tiers est installé. 

Si vous êtes connectés à un réseau social lors de votre navigation sur nos sites, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur sur le réseau social. Si vous ne souhaitez pas que le réseau social relie les informations collectées par l'intermédiaire de nos sites à votre compte utilisateur, vous devez auparavant vous déconnecter du réseau social. 

Vous pouvez également en tout état de cause refuser ces cookies par un paramétrage approprié de votre navigateur, comme indiqué ci-dessous.

Nous vous invitons enfin à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance de vos droits et des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

Cookies publicitaires

Un cookie publicitaire tiers est un cookie placé par le serveur d’un domaine distinct de celui du site visité. Les cookies publicitaires tiers les plus fréquents sont généralement ceux utilisés par les régies publicitaires.
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